RÈGLEMENTS FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION AUX PROBLÈMES ÉTUDIANTS
RÈGLEMENTS CONCERNANT LE CADRE GÉNÉRAL D’ORGANISATION ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE ÉTUDIANTE
RÈGLEMENT D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION D'ÉTHIQUE UNIVERSITAIRE
RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES DORTOIRS ÉTUDIANTS
RÉGULATION DES ORGANES ET FONCTIONNEMENT de Centre de coordination des pratiques étudiantes
RÉGULATION concernant l'organisation et le déroulement des examens finaux à l'USVT